Checklist · Commerce International & Export

Documents d’importation au Maroc

Documents d’importation au Maroc

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Langues : français, anglais, espagnol, arabe
Autres langues : anglais, espagnol, arabe

Objet

Liste de contrôle des documents et formalités dont dépend le dédouanement d’une marchandise au Maroc : documents que l’exportateur établit ou transmet avant l’expédition, formalités qui incombent à l’importateur et à son déclarant. La liste se renseigne par produit et par expédition.

Contenu du fichier

Six rubriques : (1) Documents commerciaux ; (2) Transport et assurance ; (3) Origine ; (4) Formalités de l’importateur ; (5) Contrôles et autorisations ; (6) Classement et valeur. Au total, 18 points à cocher, chaque rubrique étant suivie d’une zone d’observations. S’y ajoutent les notes d’utilisation et les références des textes cités.

Format

Fichier PDF de deux pages, dans la langue de la fiche. Langues de l’outil : français, anglais, espagnol, arabe.

Accès

Accès libre et gratuit : téléchargement direct, sans inscription ni commande.

Prestation liée

Cabinet de conseil non inscrit au barreau ; aucune représentation devant les juridictions ni acte réservé aux professions réglementées du droit.

Document d'information générale ; il ne constitue ni une consultation juridique ni un avis sur une situation particulière. Les références aux textes sont à vérifier dans leur rédaction en vigueur à la date d'utilisation.

Cabinet de conseil non inscrit au barreau ; aucune représentation devant les juridictions ni acte réservé aux professions réglementées du droit.